Guide complet sur la subvention Prévention TPE - Prévention BTP
Chers entrepreneurs du BTP, aujourd'hui, nous allons explorer en détail un dispositif crucial pour votre secteur : la subvention Prévention TPE - Prévention BTP. Cet outil financier vise à réduire l'exposition de vos employés aux risques inhérents aux chantiers, tels que les chutes de hauteur, les manutentions difficiles et les problèmes d'hygiène. Vous l'aurez compris, cette subvention est un allié de poids pour garantir la sécurité de votre précieuse main-d'œuvre.
Quels investissements sont éligibles ?
La subvention couvre un éventail d'équipements et d'aménagements destinés à prévenir les accidents et à améliorer les conditions de travail sur vos chantiers. Parmi ces investissements éligibles, on retrouve :
- Chariot élévateur télescopique
- Nacelle élévatrice de personne adaptable sur chariot élévateur télescopique
- Plateforme élévatrice mobile de personnel
- Kit d'ancrages mobiles "SYAM" certifiés CE
- Protections collectives provisoires adaptables aux coffrages de planchers sur poutrelles bois : coulisseaux et potelets de 1,40 m
- Recettes à matériaux et barrière écluse adaptées aux constructions en R+1
- Bungalow de chantier mobile sur roues équipé de sanitaires raccordables AEP et EU (WC, douche) et de vestiaires pour 2 ou 3 personnes (adaptés aux chantiers de construction de maisons individuelles par exemple).
Qui peut bénéficier de cette subvention ?
Cette subvention est destinée aux entreprises de moins de 50 salariés du secteur du BTP. Cependant, pour être éligible, votre entreprise doit répondre à certaines conditions :
- Être adhérente à un service de prévention et de santé au travail (SPST)
- Avoir réalisé et mis à jour son document unique d'évaluation des risques (DUER) depuis moins d'un an (les entreprises de moins de 11 salariés sont exonérées de cette obligation)
- Ne pas faire l'objet d'une injonction ou d'une cotisation supplémentaire en cours pour l'un de ses établissements
- Informer les instances représentatives du personnel des investissements prévus et de la demande de financement réalisée auprès de la caisse régionale
Quel est le montant de l'aide ?
Le montant de la subvention peut varier entre 1 000 € et 25 000 €, selon les besoins spécifiques de votre entreprise et les investissements prévus.
Comment bénéficier de cette subvention ?
Pour bénéficier de cette subvention, vous devrez contacter votre caisse régionale et suivre les démarches requises. N'hésitez pas à leur fournir tous les documents nécessaires, tels que votre DUER, afin de faciliter le processus.
Il est important de noter que cette subvention est disponible dès maintenant, sans date de fin prévue pour le moment. Cependant, les fonds étant limités, il est conseillé d'agir rapidement pour maximiser vos chances d'obtenir cette aide précieuse.
En conclusion, la subvention Prévention TPE - Prévention BTP est une opportunité à ne pas manquer pour les entreprises du BTP désireuses d'investir dans la sécurité de leur personnel et l'amélioration des conditions de travail sur les chantiers. N'hésitez pas à en profiter et à prendre les mesures nécessaires pour protéger votre équipe, votre actif le plus précieux.