France 2030 - Appel à projets : "Recyclage des plastiques, composites et élastomères"

Dans le cadre du plan d'investissement France 2030 visant à propulser l'économie française vers l'avenir, un vaste appel à projets a été déployé pour soutenir le développement de solutions innovantes dans le recyclage des plastiques, composites et élastomères. Ce dispositif gouvernemental d'envergure symbolise l'engagement résolu de notre pays à embrasser une transition écologique ambitieuse, tout en stimulant la compétitivité et la croissance des entreprises hexagonales.

Objectifs du dispositif

À l'instar d'un phare guidant les marins dans la nuit, cet appel à projets a pour objectif principal d'accompagner les investissements indispensables à l'industrialisation de nouvelles capacités tout au long de la chaîne de recyclage. De la phase de tri jusqu'à l'incorporation finale de matières recyclées, cette initiative vise à soutenir le déploiement de procédés technologiques à l'échelle industrielle, ouvrant ainsi la voie à une économie circulaire plus vertueuse et durable.

Opérations éligibles

Deux axes majeurs guident les opérations éligibles à ce soutien gouvernemental :

• Le financement de la création de nouvelles unités de production utilisant des procédés technologiques innovants à l'échelle industrielle.
• L'octroi d'aides pour moderniser, augmenter les capacités ou accroître la productivité et la flexibilité d'unités de production existantes.

Ainsi, qu'il s'agisse de projets ambitieux ou d'initiatives visant à optimiser des installations déjà en place, ce dispositif se veut un tremplin pour propulser l'industrie française du recyclage vers de nouveaux sommets.

Volets de l'appel à projets

Conscient de la diversité des enjeux liés au recyclage, cet appel à projets se décline en deux volets distincts :

1. Le recyclage chimique ou enzymatique des plastiques, dont les candidatures sont ouvertes depuis le 14 janvier 2022.
2. Le recyclage mécanique des plastiques et la réincorporation des matières premières issues de ce processus, qui fera l'objet d'un lancement au second semestre 2022.

Cette approche duale témoigne de la volonté d'embrasser l'ensemble des défis liés au traitement des plastiques, composites et élastomères, offrant ainsi aux entreprises une palette d'opportunités pour s'inscrire dans cette dynamique vertueuse.

Conditions d'éligibilité

Pour prétendre à ce soutien gouvernemental, les projets candidats devront répondre à certaines conditions préalables :

• Le coût total du projet doit atteindre un minimum de 2 millions d'euros, démontrant ainsi l'ambition et l'envergure des initiatives visées.

Montant de l'aide

Afin de soutenir concrètement les acteurs économiques engagés dans cette transition, l'aide gouvernementale pourra revêtir deux formes distinctes :

• Des subventions, dont le montant sera adapté à la nature et à l'ampleur de chaque projet.
• Des avances remboursables, offrant une source de financement flexible et complémentaire.

Cette combinaison judicieuse de leviers financiers vise à apporter un soutien sur mesure, répondant aux besoins spécifiques de chaque entreprise bénéficiaire.

Bénéficiaires éligibles

Suivant une approche inclusive, cet appel à projets s'adresse à un large éventail d'acteurs économiques :

• Les entreprises de toutes tailles, des start-ups aux grands groupes industriels, sont invitées à soumettre leurs initiatives.
• Les candidatures peuvent être déposées individuellement ou sous forme de consortium, regroupant jusqu'à 5 partenaires maximum.

Cette ouverture à tous les horizons témoigne de la volonté de fédérer les énergies et les compétences autour d'un objectif commun : préparer l'avenir de l'industrie française du recyclage.

Calendrier et modalités

Afin de permettre une mise en œuvre progressive et cohérente de cette vaste initiative, les dépôts de candidature seront ouverts selon un calendrier précis :

• Du 1er avril 2022 au 30 juin 2023, les entreprises pourront soumettre leur dossier de candidature tous les 3 mois.

Ce rythme soutenu témoigne de l'ambition et de l'engagement du gouvernement français à accompagner durablement cette transition écologique et industrielle.

En définitive, cet appel à projets "Recyclage des plastiques, composites et élastomères" s'inscrit comme un jalon essentiel du plan France 2030, ouvrant la voie vers une économie circulaire plus robuste et durable. En mobilisant les acteurs économiques autour d'un objectif commun, cette initiative gouvernementale trace la route vers un avenir plus respectueux de l'environnement, tout en stimulant la croissance et la compétitivité de l'industrie française.