France 2030 - Appel à projets "Développement de la Construction et de la Rénovation Hors Site (CRHOS)"
Introduction
Bonjour à tous ! Bienvenue dans ce nouveau guide détaillé sur le dispositif France 2030, plus précisément l'appel à projets "Développement de la Construction et de la Rénovation Hors Site (CRHOS)". Attachez vos ceintures, car nous allons plonger dans les méandres de ce dispositif passionnant et explorer ses moindres recoins.
Objectifs
L'objectif principal de cet appel à projets est double :
- Accompagner le développement de la construction et de la rénovation hors site en France, en finançant des projets d'industrialisation, d'usines de préfabrication, de R&D et de démonstrateurs.
- Développer un outil industriel français nouveau, compétitif par rapport à la concurrence internationale, face à la forte croissance de la demande pour la construction neuve, la rénovation énergétique ou la réhabilitation de bâtiments vétustes, notamment par l'utilisation responsable des ressources et matériaux, le recours aux produits bas carbone, aux produits bois et autres biosourcés et aux produits issus de l'économie circulaire.
Cadre du dispositif
Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du plan d'investissement France 2030 au sein de la stratégie d'accélération "Ville Durable et Bâtiments innovants". Une initiative ambitieuse qui vise à propulser l'industrie française de la construction vers de nouveaux sommets d'innovation et de durabilité.
Opérations éligibles
Deux types d'opérations sont éligibles :
- Développement d'usines et d'ateliers de préfabrication ou de lignes de production pouvant permettre des sauts technologiques et s'inscrivant dans un processus de construction hors site.
- Projets de R&D de construction hors site. Ceux-ci pourront s'appuyer sur des démonstrateurs afin de permettre d'assurer la faisabilité de l'innovation en condition réelle.
Conditions d'éligibilité
Pour être éligible, le coût minimal du projet devra être de 1 M€, sauf dans les départements d'outre-mer et la Corse où ce minimum pourra être ramené à 0,5 M€.
Montant de l'aide
L'aide sera mixte, sous forme de subvention et d'avance remboursable, dont le montant sera défini en fonction de la taille de l'entreprise et de son projet.
Bénéficiaires
Les bénéficiaires éligibles sont les entreprises de préfabrication ou d'assemblage, seules, ou en groupement et/ou en collaboration, notamment avec :
- des entreprises de mise en œuvre ;
- des maitres d'ouvrage/aménageur ou leurs groupements ;
- des architectes ;
- des éditeurs de logiciels ;
- des logisticiens, industriels de la robotisation ;
- des laboratoires de recherches.
Attention, les entreprises en difficulté ne sont pas éligibles.
Calendrier
Les candidatures doivent être déposées avant le 15 janvier 2024.
Liens utiles
Conclusion
Voilà, nous avons exploré ensemble les moindres recoins de cet appel à projets "Développement de la Construction et de la Rénovation Hors Site (CRHOS)". J'espère que ce guide détaillé vous a permis de saisir toutes les subtilités de ce dispositif et que vous êtes désormais prêts à relever le défi et à postuler. N'hésitez pas à me contacter si vous avez d'autres questions, je serai ravi de vous éclairer davantage. Bonne chance à tous !