Le Fonds A89 d'aide directe aux entreprises

Clément Marquez

20 sept. 2023 • 3 min read

Chers entrepreneurs, prêtez l'oreille ! Aujourd'hui, nous allons explorer le Fonds A89 d'aide directe aux entreprises, une initiative qui pourrait bien vous offrir un coup de pouce bienvenu dans votre quête de croissance et de prospérité. Attachez vos ceintures, car nous allons plonger dans les détails de ce dispositif prometteur.

Les Objectifs du Fonds A89

Le Fonds A89 est un véritable allié pour les entreprises ambitieuses. Son objectif principal ? Favoriser :

Le maintien et le développement des activités économiques ;
Le maintien et la création de l'emploi ;
L'attractivité économique ;
L'innovation et la création de valeur sur le territoire.

En d'autres termes, ce fonds cherche à stimuler la croissance économique locale en soutenant les entreprises prêtes à se développer, à innover et à créer des emplois.

Les Opérations Éligibles

Mais quels types d'investissements sont éligibles au Fonds A89 ? Voici un aperçu :

Investissements de capacité : Ceux qui vous permettent de satisfaire une clientèle plus nombreuse sur votre zone de chalandise, à condition qu'il s'agisse d'un marché peu ou mal couvert ;
Investissements de productivité : Ceux qui vous aident à accroître votre rentabilité et votre efficacité, sous réserve du maintien de l'emploi existant ;
Investissements d'innovation : Les investissements qui vous permettent de vous adapter à l'évolution du marché.

Que ce soit pour augmenter votre capacité, booster votre productivité ou innover, le Fonds A89 est là pour vous épauler.

Les Dépenses Éligibles

Mais quelles sont les dépenses précisément éligibles ? Voici une liste non exhaustive :

Investissements immatériels ou incorporels (dépenses en communication, marketing et logiciel, etc.) sous réserve qu'ils rentrent dans l'une des trois catégories ci-dessus ;
Matériel d'occasion sous réserve de la production d'actes authentifiant la vente et d'une attestation du vendeur selon laquelle le matériel n'avait pas été subventionné à l'origine ;
Fournitures et matériaux nécessaires pour la réalisation de travaux effectués en interne dans la mesure où ces travaux concernent des dépenses éligibles ;
Investissements liés à la reprise ou à la création d'une activité sous réserve qu'ils ne fassent pas partie des dépenses exclues.

Cependant, certaines dépenses sont explicitement exclues, notamment les investissements de remplacement, les investissements financiers, les dépenses liées à l'achat de fonciers, les investissements immobiliers (à quelques exceptions près), les investissements qui ne seraient pas effectués sur le territoire, les dépenses liées à une rénovation énergétique, l'achat d'un fonds de commerce, la constitution du stock, les acquisitions réalisées en location par Option d'Achat, les dépenses de fonctionnement, les salaires dans les entreprises, les coûts de main d'œuvre relatifs aux travaux réalisés en régie, les missions de maîtrise d'œuvre, les dépenses liées à un marché, les frais d'acquisitions foncières et immobilières, les véhicules (à l'exception des véhicules utilitaires de livraison et de tournée pour les commerçants sédentaires ou véhicules constituant le point de vente ambulant), ainsi que les frais de livraison.

Les Conditions d'Éligibilité

Mais quelles sont les conditions pour bénéficier de cette aide ? Tout d'abord, les dépenses devront être de 2 500 € HT minimum. Ensuite, le montant de la subvention est plafonné à 8 000 € et représente :

Jusqu'à 30 % des dépenses éligibles en financements publics s'il y a un co-financement (programme LEADER, région, etc.) ;
Jusqu'à 20 % des dépenses éligibles s'il n'y a pas de co-financement.

Les Bénéficiaires Éligibles

Quant aux bénéficiaires éligibles, il s'agit des micro-entreprises/TPE (Très Petites Entreprises) :

Dont l'effectif est inférieur à 10 salariés ;
Dont le chiffre d'affaires annuel ou total du bilan est inférieur à 1 million d'euros ;
Dont la surface du point de vente inférieure à 400 m² ;
Qui sont en phase de création, de reprise ou de développement ;
Qui sont indépendantes (y compris franchisées),
Qui sont inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) ou au Répertoire des Métiers (RM), ou relevant de la liste des entreprises de métiers d'art reconnues par l'arrêté du 24 décembre 2015 ;
Qui sont à jour de leurs cotisations sociales et fiscales.

Cependant, certaines entités sont explicitement exclues, notamment les associations (sauf celles présentant un projet à caractère économique), les entreprises relevant du secteur de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS) qui n'entrent pas dans le secteur marchand, les succursales dépendant juridiquement d'une grande enseigne ou d'une entreprise dépassant les seuils fixés, les exploitations agricoles, les professions libérales réglementées dont l'activité n'est ni commerciale ni artisanale, les professions médicales, paramédicales et proposant des pratiques de soins non conventionnelles, les activités de production industrielle, ainsi que les offres d'hébergement touristique (à l'exception des projets concernant les hébergements de