Aide aux espaces de vente en circuits courts

Bienvenue, chers apprenants ! Aujourd'hui, nous allons explorer ensemble une aide passionnante visant à promouvoir les circuits courts alimentaires : l'Aide aux espaces de vente en circuits courts. Préparez-vous à être immergés dans un monde où la fraîcheur et la proximité sont rois.

Objectif principal

L'objectif de cette aide est d'accompagner la construction, l'acquisition, l'extension ou la réhabilitation de bâtiments nécessaires à la création d'espaces de vente en circuits courts ou à la structuration de la distribution de produits agricoles alimentaires régionaux sur le territoire. Imaginez un réseau robuste de points de vente où les producteurs locaux peuvent faire briller leurs incroyables produits du terroir !

Opérations éligibles

Les investissements éligibles pour cette aide sont liés à des projets immobiliers dédiés à une activité de commercialisation ou de distribution de produits alimentaires régionaux en circuits courts. Voici quelques exemples concrets :

  • Dépenses de travaux et de maîtrise d'œuvre occasionnées par la construction, la démolition en vue d'une reconstruction, l'extension ou la réhabilitation de locaux professionnels de vente.
  • Dépenses occasionnées par la construction, la démolition avant reconstruction, l'extension ou la réhabilitation de locaux professionnels destinés à la logistique de distribution, comme les plateformes d'approvisionnement ou les locaux de stockage de produits alimentaires finis avant vente.
  • Frais généraux permettant une optimisation des investissements précédents, tels que les frais d'études de faisabilité ou de diagnostics, dans la limite de 10 % du coût total du projet.

Cependant, certaines dépenses ne sont pas éligibles, notamment celles liées à la création ou l'aménagement d'ateliers de production/transformation, de cuisines, de restaurants, de bureaux, de salles de réunion, de showrooms, etc. sur le lieu de vente ou de préparation. Les aménagements routiers ou de VRD, le stockage simple de produits agricoles primaires, l'acquisition de terrains ou de bâtiments, les frais de location simple, les frais de déconstruction seuls, les frais d'études réglementaires, les frais d'acte et d'assurance, ainsi que les garanties, les provisions et les imprévus ne sont pas non plus éligibles.

Montant de l'aide

Cette aide prend la forme d'une subvention représentant 10 % des dépenses éligibles, plafonnée à 5 000 €. Un soutien substantiel pour donner un coup de pouce à votre projet de circuit court !

Bénéficiaires éligibles

Mais qui peut bénéficier de cette aide alléchante ? Les structures exerçant une activité à but logistique et/ou commercial, destinée majoritairement à la valorisation par la vente des produits agricoles alimentaires régionaux, telles que :

  • TPE et PME
  • Structures de l'économie sociale et solidaire
  • Groupements d'Intérêt Économique (GIE)
  • Associations loi 1901
  • Collectivités territoriales et leurs groupements, syndicats mixtes

Cependant, certaines structures ne sont pas éligibles, comme les établissements d'enseignement, de développement ou de recherche agricole, les regroupements de producteurs de lait de vache et les structures collectives d'exploitants vinicoles commercialisant leurs seuls produits, les Structures d'Insertion par l'Activité Économique (SIAE) n'ayant pas pour objet principal la vente ou la distribution de produits agricoles alimentaires, ainsi que les sociétés de portage du projet immobilier autres que la société d'exploitation.

Dates clés

Cette aide est disponible à partir du 23 juin 2023, et n'a pas de date de fin spécifiée pour le moment. Saisissez donc cette opportunité pour donner un élan supplémentaire à votre projet de circuit court !

Informations complémentaires

Pour plus d'informations sur cette aide passionnante, n'hésitez pas à consulter la présentation détaillée sur le site de la Communauté de communes Jovinien.

Ensemble, nous pouvons contribuer à renforcer les liens entre les producteurs locaux et les consommateurs, en favorisant des circuits courts durables et savoureux. Alors, qui est prêt à relever ce défi délicieux ?