Aide à l'investissement immobilier : un tremplin pour votre entreprise

Chers entrepreneurs, bienvenue dans ce guide détaillé sur l'aide à l'investissement immobilier proposée par la Communauté de Communes Avallon Vezalay Morvan. Prêts à donner un coup de pouce à votre entreprise ? Alors attrapez votre calepin, car nous allons plonger dans les méandres de ce dispositif avantageux !

À quoi sert cette aide ?

Avec un clin d'œil malicieux, cette aide a pour objectif de favoriser l'implantation, le développement et l'ancrage d'activités sur le territoire en soutenant les investissements immobiliers d'entreprises s'inscrivant dans un objectif de développement durable. En clair, c'est une main tendue pour vous aider à construire, acquérir ou étendre vos locaux professionnels.

Quelles opérations sont éligibles ?

Pas de panique, vous n'êtes pas limités à un type d'opération spécifique. Que vous souhaitiez construire votre propre bâtiment, acquérir un bien existant ou agrandir vos locaux actuels, cette aide vous est ouverte. L'essentiel est que votre projet immobilier soit lié à votre activité professionnelle.

Conditions à remplir

Comme tout bon programme d'aide, celui-ci comporte quelques conditions à respecter. Tout d'abord, vous devrez vous engager à maintenir votre activité et l'investissement réalisé pendant un minimum de 5 ans. Une durée raisonnable pour profiter pleinement de votre nouveau nid douillet, n'est-ce pas ?

Quel est le montant de l'aide ?

Voici l'un des moments les plus attendus : le montant de l'aide. Laissez-moi vous dévoiler ce petit bijou : une subvention représentant 10 % du montant HT de vos dépenses, plafonnée à 10 000 € par dossier. Un beau coup de pouce financier, vous ne trouvez pas ? De plus, cette aide est cumulable avec celle de la Région Bourgogne Franche-Comté, dans les limites réglementaires bien sûr.

Qui peut bénéficier de cette aide ?

Maintenant, la question que vous vous posez sûrement : "Mais est-ce que je suis éligible ?" Rassurez-vous, les portes sont grandes ouvertes pour les PME ayant un projet d'investissement immobilier dans le périmètre de la Communauté de Communes Avallon Vezalay Morvan. Que vous soyez inscrits au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) ou au Répertoire des Métiers, vous êtes les bienvenus !

Parlons maintenant des secteurs d'activité éligibles. Ils sont nombreux et variés, alors attachez bien votre ceinture :

• BTP
• Industriel
• Artisanat
• Commerce de gros interentreprises
• Services innovants (numérique, informatique, etc.)
• Prestations de services techniques à l'industrie (cabinets d'étude et d'ingénierie, logistique)
• Structures exerçant une activité contribuant au rayonnement touristique autre que l'hébergement
• Commerces de première nécessité de la commune : boulangerie, boucherie, épicerie, commerces multiservices, etc.
• Professionnels de santé conventionnés
• Entreprises agricoles au titre de la commercialisation de leurs produits en circuit court sur le territoire communautaire

Attention cependant, les entreprises en difficulté ne sont pas éligibles. Les grandes entreprises, quant à elles, pourront bénéficier de cette aide à titre exceptionnel si leur projet est structurant pour le territoire (fortement créateur d'emplois, investissement significatif, etc.) et s'il répond aux exigences de la réglementation européenne.

Enfin, les montages juridiques sous forme de Société Civile Immobilière (SCI) sont éligibles si au moins 80 % du capital est détenu par la société d'exploitation. Le financement par crédit-bail est également admis, tout comme la location-vente ou la location simple en cas de portage par un intermédiaire public.

Dates à retenir

Cette aide est disponible à partir du 20 septembre 2023 et n'a pas de date de fin prévue pour le moment. Profitez-en dès maintenant pour concrétiser vos projets immobiliers !

Vous voilà désormais équipés de toutes les clés pour franchir les portes de cette aide à l'investissement immobilier. N'hésitez pas à nous contacter pour plus d'informations ou pour démarrer votre dossier. Nous serons ravis de vous accompagner dans cette aventure entrepreneuriale !