Aide à l'immobilier d'entreprise : un tremplin pour votre développement
Chers entrepreneurs et dirigeants d'entreprise, bienvenue dans ce guide détaillé sur l'aide à l'immobilier d'entreprise. Prêtez une oreille attentive, car ce dispositif pourrait bien être le catalyseur dont vous avez besoin pour propulser votre entreprise vers de nouveaux sommets.
L'essence de ce régime d'aide
Imaginez un partenaire bienveillant, prêt à vous épauler dans votre quête de croissance et d'expansion. Voilà précisément le rôle de cette aide à l'immobilier d'entreprise. Son objectif ? Vous accompagner dans vos projets d'investissement immobilier, qu'il s'agisse de construire, d'étendre, de réhabiliter ou de moderniser vos locaux professionnels.
Que vous soyez une PME ou une ETI implantée sur le territoire de la communauté de communes du Lodévois et Larzac, ce dispositif est là pour vous. Et même les entreprises de plus de 5000 salariés ne sont pas exclues, à titre exceptionnel.
Un éventail d'opérations éligibles
Mais quelles sont donc ces opérations qui peuvent bénéficier de ce précieux coup de pouce financier ? Découvrons-les ensemble :
- La construction, l'extension, la réhabilitation ou la modernisation de bâtiments vacants
- L'acquisition de terrains (dans la limite de 10 % des dépenses totales éligibles du projet)
- Les honoraires liés à la conduite du projet (maîtrise d'œuvre, géomètre, frais d'acte, etc.)
Notez bien que ces opérations doivent représenter un montant minimal de dépenses éligibles de plus de 40 000 € HT (ou 60 000 € pour le contrat AgroViti stratégique).
Conditions d'éligibilité
Comme toute aide publique, celle-ci s'accompagne de quelques conditions à respecter. Mais ne vous inquiétez pas, rien d'insurmontable pour une entreprise sérieuse :
- Votre entreprise ne doit pas être en difficulté au sens de la réglementation européenne
- Vous devez être à jour de vos obligations fiscales et sociales
Un jeu d'enfant, n'est-ce pas ?
Le montant de l'aide
Venons-en au cœur du sujet : le montant de cette subvention. Celui-ci variera en fonction de la taille de votre entreprise et de sa localisation. Mais rassurez-vous, ce dispositif est accordé dans le respect du régime européen d'exemption par catégorie "de minimis", qui limite à 300 000 € sur 3 exercices consécutifs le montant total d'aides publiques accordé par entreprise.
Saisissez cette opportunité !
Chers entrepreneurs, cette aide à l'immobilier d'entreprise est une véritable aubaine pour concrétiser vos projets de développement. Alors, n'hésitez plus et saisissez cette opportunité pour propulser votre entreprise vers de nouveaux sommets.
Les dates sont ouvertes depuis le 20 septembre 2023, et aucune date de fin n'est fixée pour le moment. Alors, qu'attendez-vous pour entamer les démarches ?
Nous restons à votre disposition pour toute question ou information complémentaire. Ensemble, bâtissons un avenir radieux pour vos entreprises et notre territoire !